Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAIN DE LA VIEILLE FORGE
ETS M KORZILIUS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97698063
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque ETAIN DE LA VIEILLE FORGE

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS M KORZILIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETAIN DE LA VIEILLE FORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS M KORZILIUS domicilié(e) 1 rue André Kiener, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ETAIN DE LA VIEILLE FORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAIN DE LA VIEILLE FORGE est expirée depuis le 2 octobre 2007.

ETS M KORZILIUS a également déposé les autres marques suivantes : SELECT'C.E. , ZOOM , EPOCA , L'INEDIT , ARNAUD DE FRANCE , COOKINOX , RIGOLETTO , ROYAL EPOCA


ETS M KORZILIUS (Société Anonyme) - 1 rue André Kiener, 68000 COLMAR - France - SIREN 916220239


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) en étain; ouvre-lettres en étain (instruments à main); outils et instruments à main, en étain, entraînés manuellement; armes blanches en étain. Pendules en étain et, plus généralement, horlogerie et instruments chronométriques en étain. Coffrets à bijoux en étain. Services de table (vaisselle), vaisselle, récipients à boire, casseroles, moules (ustensiles de cuisine), plats, saladiers, soupières, pots, soucoupes, tasses, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poivriers, salières, huiliers, sucriers, ronds de serviettes, corbeilles pour la table, coquetiers, coupes à fruits, pelles (accessoires de table), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, seaux à glace et, plus généralement, ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la cuisson et la table, tous ces produits étant en étain; plateaux à usage domestique en étain, vases en étain, boîtes en étain, tirelires en étain; candélabres (chandeliers), chandeliers et bougeoirs en étain, pots à fleurs en étain, cache-pots en étain; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseurs de parfums en étain. Cendriers en étain

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.